Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
1872 HOLDINGS, V.O.F., société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
93489957
Date de dépôt :
28/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2023

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 octobre 1993 par la société étrangère 1872 HOLDINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la société étrangère 1872 HOLDINGS domicilié(e) P.O. Box 933, Road Town, TORTOLA - Îles Vierges britanniques.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489957.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 28 octobre 2023.

1872 HOLDINGS a également déposé les autres marques suivantes : CARTA CAMP , MATUSA , RON MATUSALEM


1872 HOLDINGS, V.O.F., société de droit néerlandais - P.O. Box 933, Road Town, TORTOLA - Îles Vierges britanniques


Cabinet MEYER & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2003 n°2249335 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 18 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331203 - Publication au BOPI 2001-09-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2013 n°2541629 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-10-17

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